Déposée le 15 mars 1999 par la Société Anonyme (SA) LE TANNEUR & CIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LE TANNEUR DEPUIS 1898 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-17 du 23 avril 1999.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LE TANNEUR & CIE domicilié(e) 7 RUE TRONCHET - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 433 797 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme BERTHEUX SCOTTE CLAIRE domicilié(e) 34 RUE GODOT DE MAUROY - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque LE TANNEUR DEPUIS 1898 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99781707.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LE TANNEUR & CIE, SA - 7 RUE TRONCHET - 75008 - PARIS - France - SIREN 414433797
Mme BERTHEUX SCOTTE CLAIRE - 34 RUE GODOT DE MAUROY - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-35
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-03
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-19
Inscription le 11 juin 2001 - Gage constitué n°324820 - Publication au BOPI 2001-06-11
Renouvellement sans limitation le 22 janvier 2009 n°2395442 - Publication au BOPI 2009-01-22
Inscription le 16 décembre 2002 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°361508 - Publication au BOPI 2002-12-16
Inscription le 12 avril 2006 - Gage constitué n°432065 - Publication au BOPI 2006-04-12
Inscription le 13 novembre 2006 - Gage radié n°443610 - Publication au BOPI 2006-11-13
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-50
Publication - Publication le 23 avr. 1999 au BOPI 1999-17
Inscription le 8 décembre 2010 - Gage constitué n°537626 - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2010-12-08
Renouvellement sans limitation le 8 mars 2019 n°2708979 - Publication le 5 juil. 2019 au BOPI 2019-03-08
Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes à savoir albums, almanachs, atlas, autocollants, blocs (papeterie), blocs à dessin, boîtes en carton ou en papier, buvards, cahiers, calendriers, papier calque, calques, carnets, cartes géographiques, classeurs (articles de bureau), colles pour la papeterie ou le ménage, compas de tracé, coupe-papier (articles de bureau), couvertures (papeterie), crayons, taille-crayons, chemises pour documents, gommes à effacer, équerres à dessin, feuilles (papeterie), horaires imprimés, boîtes de peinture (matériel scolaire), porte-mines, porte-plume, répertoires, stylos, stylo-mines, stylo-billes, stylos feutres et leurs recharges, crayons, taille-crayons, trousses à dessin ; drapeaux, fanions, sous-main ; serre-livres ; produits de l'imprimerie, livres et journaux ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir, sacs à main, sacs de voyage, sacs en bandoulière, sacs d'écoliers, cartables, sacs à dos, serviettes, trousses de voyage (maroquinerie), sacoches, courroies de patins, sacoches pour porter les enfants, porte-cartes, porte-documents, portefeuilles, porte-monnaie (non en métaux précieux) porte-musique ; peaux d'animaux ; bagages, malles, mallettes et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Vêtements, vestes, pantalons, robes, jupes, chemises, costumes, blousons, sous-vêtements, gants ; ceintures, bretelles, cravates et plus généralement, vêtements (habillement) pour hommes, femmes et enfants ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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